Documentation

14/09/2015 - Accidents du travail - Maladies professionnelles

Rapport sur la sous-déclaration des AT-MP

07/07/2014 - Accidents du travail - Maladies professionnelles

Rapport d’activité 2013 du Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante (FIVA)

29/04/2013 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - MECSS

Les arrêts de travail et les indemnités journalières (Mecss)

18/01/2013 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - MECSS

Accidents du travail. Quelles particularités chez les seniors ? (Revue de l’INRS)

16/07/2012 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - MECSS

Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue social - revenir à l’équilibre (MECSS)

13/07/2012 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - Autres

11e Rapport d’activité du Fiva (Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante)

12/06/2012 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - Autres

Épidémiologie des accidents du travail chez les travailleurs indépendants du commerce et de l’artisanat : quelles différences par rapport aux salariés ? (Pratiques et Organisation des Soins 2012 n°2)

08/03/2012 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - DREES

Cotisations et prestations d’accidents du travail : un dispositif qui était en 2009 plus redistributif qu’incitatif (Document de travail, 2012)

01/12/2011 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - Autres

La prise en charge des accidents du travail et l’organisation de la médecine du travail en France (Dossier IRDES)

03/11/2011 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - Autres

Construction d’un outil centralisateur des données de réparation issues des régimes de Sécurité sociale. Résultats de l’étude de faisabilité

21/10/2011 - Accidents du travail - Maladies professionnelles - Autres

Rapport de la commission instituée par l’article L. 176-2 du code de la Sécurité sociale (Rapport Diricq)