Rapports et avis

15/03/2019

Publication du rapport « Prévention et promotion de la santé »

Le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie a inscrit en 2017 la prévention et la promotion de la santé à l’ordre du jour de ses travaux. Ce recueil collige les avis relatifs à la prévention et à la promotion de la santé adoptés par le Haut Conseil en 2017-2018.

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09/01/2019

Avis HCAAM relatif à « Système de santé et personnes âgées fragiles ou en perte d’autonomie à l’horizon 2030 »

Adopté en séance plénière le 22 novembre 2018, l’Avis du HCAAM relatif à « Système de santé et personnes âgées fragiles ou en perte d’autonomie à l’horizon 2030 » est désormais disponible. Cliquer ici pour le (...) Lire la suite
22/11/2018

Avis HCAAM relatif à « La prévention dans le système de soins : organisation, territoires et financement – à partir de l’exemple de l’obésité »

Lors de sa séance plénière du 25 octobre 2018, le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie a adopté l’avis relatif à « La prévention dans le système de soins : organisation, territoires et financement – à partir de l’exemple de l’obésité ».

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07/06/2018

Contribution à la transformation du système de santé - Rapport HCAAM 2018

L’avis et le rapport s’inscrivent dans la contribution du HCAAM à la concertation générale ouverte sur la stratégie de transformation de notre système de santé.

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11/07/2017

Avis "Refonder les politiques de prévention et de promotion de la santé"

23/11/2016

Rapport du HCAAM "Innovation et système de santé"

23/11/2016

Avis du 13 juillet 2016 "Innovations et système de santé"

« Le Haut conseil a adopté à l’unanimité le 13 juillet 2016 son avis "Innovations et système de santé". Cet avis s’appuie sur un rapport dont la publication est prévue en octobre 2016. »

21/09/2016

Innovations et système de santé : documents de travail du HCAAM

17/07/2014

Avis sur la coopération entre professionnels de santé

La question de la coopération entre professionnels de santé est au cœur des préoccupations des pouvoirs publics et des acteurs du champ de la santé dans la perspective du renforcement d’une médecine de parcours.

A la demande de la Ministre des affaires sociales et de la santé, le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie a conduit au cours du premier semestre de 2014 une réflexion sur les modèles cibles pertinents pour mieux organiser une telle coopération, au-delà des expérimentations ou transformations partielles déjà engagées dans le système de santé.

20/12/2013

Rapport annuel du HCAAM 2013

Le rapport annuel de l’année 2013 du HCAAM comporte des études inédites :

  • deux d’entre elles portent sur l’origine des restes à charges les plus élevés des ménages ;
  • un exercice de projection à long terme des dépenses de santé et des voies du retour à l’équilibre.

Figurent également dans ce rapport l’avis et l’analyse du HCAAM sur la généralisation de la complémentaire en santé.

22/07/2013

La généralisation de la couverture complémentaire en santé (Avis et rapport du HCAAM, juillet 2013)

Saisi en mars 2013 par le gouvernement dans le cadre de l’objectif présidentiel de généralisation de la couverture complémentaire en santé, le HCAAM a adopté le 18 juillet un avis accompagné d’un rapport, à l’unanimité à l’exception de la CGT-FO. Ces documents portent un diagnostic sur le rôle de l’assurance maladie complémentaire, les inégalités de garanties et d’aide publique selon les contrats. Ils analysent également les conditions et les enjeux d’une extension de l’assurance complémentaire en santé à l’ensemble de la population.
Le HCAAM a examiné les conditions de la généralisation d’une couverture de qualité, incluant les personnes les plus éloignées de l’emploi et les plus modestes. Cette généralisation implique une évolution du dispositif de l’ACS pour en améliorer le taux de recours, un renforcement des critères de solidarité et de responsabilité des contrats d’assurance complémentaire et une amélioration du ciblage des aides publiques bénéficiant au secteur.

Le Haut Conseil s’est également penché sur la répartition des rôles entre AMO et AMC en matière de gestion du risque et souligne l’intérêt des réseaux de professionnels de santé pour réduire les restes à charge et améliorer l’accès aux soins.

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24/01/2013

Les principes de solidarité de l’assurance maladie (Note du Haut conseil pour l’avenir de l’Assurance maladie, janvier 2013)

Le HCAAM, dans sa séance du 24 janvier 2013, a rappelé les principes de solidarité entre bien portants et malades de l’assurance maladie obligatoire. Il en a souligné les effets redistributifs qui résultent essentiellement de ses modalités de financement. Il rappelle également les mécanismes de mutualisation assurantielle de l’assurance maladie complémentaire qui contribuent à l’accès aux soins.

17/12/2012

Rapport annuel 2012

Chaque année, le Haut conseil pour l’avenir de l’Assurance maladie (HCAAM) présente son rapport annuel. Au sommaire de cette édition 2012 :

  • les tableaux de bord du HCAAM :
    • Volet accessibilité financière des soins
    • Volet tableaux financiers
  • les premières réflexions du HCAAM sur les inégalités sociales de santé
  • un document d’étude sur les inégalités sociales de santé :
    • Problématique générale
    • Inégalités économiques et inégalités de santé : les indicateurs
    • Le lien statistique entre inégalités sociales et inégalités de santé en France
    • Les inégalités sociales de santé mesurées par l’accès aux soins.
    • Le lien à explorer entre inégalités territoriales de santé et inégalités sociales de santé
    • Comparaisons internationales sur les inégalités sociales de santé
    • Éléments bibliographiques

Voir aussi la note du HCAAM "Les principes de solidarité de l’Assurance maladie"

23/03/2012

Avenir de l’assurance maladie : les options du HCAAM

Huit ans après son premier rapport de janvier 2004, en s’appuyant sur l’ensemble de ses travaux , le HCAAM a, dans un avis adopté à l’unanimité, dégagé les lignes de force d’un diagnostic actualisé de la situation de l’assurance maladie, identifié les options qui lui paraissent décisives pour l’avenir de l’assurance maladie, et dégagé les principaux sujets de débat public qui en découlent.

Le secrétariat général du HCAAM a, à cette occasion, établi un document technique qui résume, en les regroupant par grands thèmes, l’ensemble des notes, rapports et avis publiés par le HCAAM depuis sa création en 2004. N’ayant pas été spécifiquement discuté au sein du HCAAM, ce document n’engage donc pas le HCAAM en tant que tel.

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